Propriété du site

Le présent site est la propriété de Rémi Leveau
E-mail : contact[at]canton-amboise.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Rémi Leveau en qualité de Responsable Communication.

Création & développement

Agence de communication G comme une idée :
www.gcommeuneidee.com

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par OVH :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Rémi Leveau. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Rémi Leveau dont celui-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Rémi Leveau est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Technologies du site

Le site utilise la technologie XHTML/CSS, PHP et JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Limites de responsabilité

Rémi Leveau ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site du canton d’Amboise, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Rémi Leveau se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Rémi Leveau se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

Liens & cookies

Le site www.canton-amboise.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Rémi Leveau. Cependant, Rémi Leveau n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Abonnez-vous à notre newsletter !